Bonjour

si les BS de mai ont déjà été établis (et donc BS avril validés) comment fait-on car on ne peut revenir sur avril?

Bonjour BeaL 

Merci d'avoir utilisé Community Hub.

Vous n'avez aucune modification à réaliser sur avril. Elle va s'appliquer automatiquement sur votre dossier dans les bulletins de mai. 

Notre article, disponible dans l'aide en ligne, vous aidera à comprendre cette nouveauté légale. 

Kévin

Bonjour,

Est-ce normal que lors de la réalisation des bulletins du mois de mai 2025, la réduction Fillon se régularise depuis le 1er janvier 2025 alors que le BOSS précise qu'en cas de modification de la valeur T en cours d'année, la RF doit se calculer comme s'il s'agissait de contrats différents (période 01.01-30.04 et 01.05-31.12) ?

Les calculs effectués au titre de la 1ère période et de la seconde sont définitifs et ne font pas l'objet d'une régularisation entre eux. 

Bonjour ROUX 

Merci d'avoir utilisé Community Hub.

De manière générale, la valeur du coefficient T s’applique dans vos bulletins de paie comme suit, selon que vous êtes plus ou moins de 50 salariés :

• Avant le 1er mai 2025 : T = 0,3194 ou 0,3234
• À partir du 1er mai 2025 : T = 0,3193 ou 0,3233

Exemple :
Pour un salarié présent depuis janvier 2025, si l’on effectue le calcul pour le bulletin de juillet, alors :

Ceci est un exemple, il doit être adapté en fonction du mois en cours et de la date d’arrivée du salarié dans l’entreprise.

Kévin

Bonjour.

Merci de votre réponse mais le vrai sujet concerne le fait qu'il ne faut pas régulariser la RF depuis le 01/01 d'après le BOSS.

Si vous mettez une prime conséquente sur le bulletin de mai, ça ne doit pas vous "annuler" la RF de janvier à avril, celle-ci étant acquise.

Mais SBCP l'annule à tort.

Concernant votre besoin, il est nécessaire de nous transmettre les sources légales afin de pousser nos recherches.

Nous vous invitons à les transmettre directement à notre équipe support si vous bénéficiez d'un service d'assistance, ou à vous rapprocher de votre partenaire habituel.

Il est possible de nous contacter gratuitement au numéro suivant : 01 70 73 16 00 ou par notre chat.

N'hésitez pas à partager les éléments apportés par nos équipes avec l'ensemble de la Communauté. 

Merci d'avoir utilisé la communauté.

Kévin, 

Ceci a été fait hier, nous sommes dans l'attente du retour.

Il semblerait que SAGE ait opté pour la tolérance 2025 avec T en moyenne pondérée (qui ne s'applique pas pour les salarié mono-période d'où une difficulté supplémentaire), bien moins intéressante pour les entreprises que la méthode avec distinction des 2 périodes.

Bonjour,

Je viens d'appeler l'expert droit social d'Editions Législatives et ils me confirment que "Les calculs effectués au titre de la première et de la seconde période sont définitifs et ne font pas l'objet d'une régularisation entre eux (Boss-All.-gén.460)".

SAGE ayant opté pour le coefficient annuel, comment peut-on rectifier le bulletin et appliquer la méthode consistant à distinguer les 2 périodes ?

Bonjour,

Sage nous ont malheureusement confirmé hier qu'il n' y aurait pas de fourniture de paramétrage pour la méthode consistant à distinguer les 2 périodes car elle est trop compliquée à mettre oeuvre. Sage préconise de passer l'exercice 2025 avec la méthode existante du coefficient pondéré et de régulariser manuellement en décembre en forçant les calculs calculés au préalable manuellement ce qui est fort regrettable. 

Du moment que l'on paye tout va bien, il serait peut-être intéressant de prendre en compte le message qui dit qu'il ne faut pas bricoler les premiers mois.

rien n'est rétroactif en France.

Bonjour, 

Comment puis-je modifier sachant que ma période est vérouilllée.

Merci pour votre retour.

Cordialement.

Bonjour

si vous n'avez pas encore changer de mois il suffit de faire une DSN annule et remplace et vous pourrez refaire vos bulletins et du coup refaire une DSN sinon demander à Sage de revenir en arriere.

Bonjour,

Est-ce normal qu'après avoir fait les régul sur le logiciel, mes cotisations soient multipliées par 1,5 ? Cela impacte beaucoup ma trésorerie.

Merci pour votre retour.

Cordialement.

Merci.

J'ai effectué la régularisation, mais sans changement. j'ai envoyé un mail à Sage. Avez-vous une hausse significative de vos cotisations ?

Cordialement.

Bonjour Carole BLANCO,

Merci d'utiliser Community Hub.

Lorsqu'une régularisation est appliquée, le montant des charges peut significativement varier par rapport aux mois précédents.

Chaque cas est différent et nous ne disposons pas d'assez d'éléments pour contrôler votre situation.

En conséquence, je vous invite à :

1. vérifier le calcul du smic allègement général en suivant cette fiche : Calculer l'allègement général
2. vérifier le calcul du brut allègement général qui doit prendre en compte la prime de partage de la valeur (nouveauté 2025 rétroactive à janvier 2025)
3. vérifier le calcul de l'allègement général en suivant cette fiche Calculer l'allègement général tout en appliquant la spécificité de changement du paramètre T de mai 2025 consultable ici Appliquer la Réduction Générale de Cotisations Patronales (RGCP).

Pour bénéficier d'un accompagnement personnalisé, je vous conseille de contacter le service assistance au 01 70 73 16 00 - choix 1.

Si cette réponse vous a été utile, n’hésitez pas à la marquer comme vérifiée en cliquant sur l’option "Vérifier la réponse".

P.S. : pour vos prochaines demandes, je vous suggère d'ouvrir un post dédié sur le forum SBCP ou SSP en fonction du logiciel que vous utilisez.

Viviane

Bonjour,

J'ai envoyé un mail à l'assistance et j'attend toujours un retour.

Bonjour,

il et dit de remplir la valeur T toutefois je ne peux mettre que 3 chiffre après la virgule 0.319 et non 0.3193 est ce normal ?

De plus mon allégement avant ce changement pour ce salarié était de 472.05 et maintenant 39.83 l'écart est énorme ?

Bonjour MURIELLE VOIVENEL,

Merci d'utiliser Community Hub.

L'annonce précise "indiquez la valeur T* (pour le cas général 31,94 ou 32,34)."

Je vous invite donc à saisir le paramètre T au format xx,xx et non au format 0,xxxx.

Viviane

Bonjour,

Suite aux échanges précédents, nous constatons avec étonnement que Sage opte pour la méthode de tolérance 2025 avec T en moyenne pondérée, bien moins avantageuse pour les entreprises que celle distinguant les deux périodes.

Nous lisons également qu’aucun paramétrage ne serait proposé pour cette seconde méthode, car elle "semblerait" trop complexe à mettre en œuvre. Cette justification nous paraît inacceptable et infondée : Sage dispose de toutes les données nécessaires pour effectuer les régularisations conformément aux indications du BOSS (Allégements généraux n°460).

Il est impératif que Sage propose une mise à jour incluant cette option. Il n’est pas envisageable que nous recalculions manuellement la RGCS sur 700 bulletins mensuels pendant 12 mois. Fournir des calculs justes et conformes fait partie du service pour lequel nous payons. À ce jour, ce service n’est pas assuré, et cela impacte directement la relation de confiance que nous entretenons avec nos clients employeurs.

Nous attendons une réponse rapide et une solution concrète de votre part.

Bonjour,

Nous sommes en parfait accord avec votre demande.

Pour se dépanner et perdre le moins de temps possible, nous avons acquis le petit logiciel de calcul de réduction Fillon de LEGISOCIAL qui inclut bien l'option distinguant les 2 périodes. Il est juste. Puis nous forçons le calcul sur SAGE avec le résultat obtenu de LEGISOCIAL mais ça reste du bricolage (possible car nous n'avons que 30 paies mensuelles).

Bonjour,

Concernant notre choix de la règle à appliquer pour cette période transitoire : En tenant compte du temps de mise en place, de déploiement, de l’entrée en vigueur, au moment de notre décision, la règle du coefficient pondéré était la règle pour laquelle nous avions le plus d’informations/réponses.

En effet, pour la règle des deux périodes, nous étions encore en attente de savoir s’il fallait prendre en compte les régularisations d’une période à l’autre. Cette information nous a été communiquée très tardivement.

A ce jour, nous ignorons encore si nous pouvons opter pour des méthodes de calcul différentes au sein d’une même entreprise. Il faut prendre ce point en compte si jamais vous souhaitez forcer le montant dans le bulletin de certains salariés uniquement. 

Enfin le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2025 prévoit une refonte complète de la réduction générale de cotisation patronale (RGCP) pour 2026 qui nécessitera de nouvelles adaptations de votre application.

C’est pourquoi pour 2025 nous avons choisi de mettre en place uniquement la méthode de la moyenne pondérée de la valeur T.

Nous vous remercions de votre compréhension et nos équipes restent à votre disposition pour tout complément.