DSN CEE

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Bonjour,

Je travaille dans une association qui organise des colonies de vacances. A cet effet, nous embauchons des contrats d'engagement éducatif. Depuis le mois de février l'urssaf m'écris car 

ma dsn ne remonte pas correctement au niveau de dsn/versement/cotisation/cotisation agrégée . A priori il faut rajouter le ctp 134 et déduire  au ct100 qualifiant 920 la base forfaitaire urssaf. La maintenance me dit depuis 3 mois que cela va être mise à jour mais pour le moment rien n'est fait et je dois le faire manuellement, sauf que malheureusement cela n'est pas suffisant pour l'urssa fcar il y a quand même des doublons. 

Est ce que quelqu'un est dans ce cas de figure ?

Merci pour votre aide 

Carole

  • SUGGESTED

    Bonjour ,

    Merci d’avoir utilisé Community Hub,

    Au sujet de votre demande, il faut effectivement :

    • Déclarer la base forfaitaire URSSAF de votre salarié en CEE dans le CTP 134
    • Déduire la base forfaitaire URSSAF de votre salarié en CEE du montant d’assiette du CTP 100.

    Si l’URSSAF vous fait part de doublon, cela peut venir d’oubli sur une des DSN mensuelle de la déduction de la base forfaitaire du salarié au montant d’assiette du CTP 100. Nous vous invitons à confirmer ces éléments avec votre organisme.

    Si ce scénario est validé, il vous faut réaliser des régularisations pour les mois où l’URSSAF relève des doublons.
    Pour cela, il est nécessaire de créer des bordereaux de régularisation pour le CTP 100 avec le qualifiant 920 et un montant d'assiette négatif reprenant la base forfaitaire URSSAF du salarié en CEE pour le mois concerné.

    Pour créer ce bordereau, vous pouvez consulter l’article de la base de connaissances : Régulariser une base de cotisation URSSAF en DSN.

    Faites-nous savoir si la réponse vous a été utile en la marquant comme vérifiée. Pour cela, cliquez sur l’option « Vérifier la réponse ».


    Yoan

  • Bonjour

    Merci pour votre retour, j'avais déjà cette info et malheureusement si je vous écris c'est parce que l'urssaf m'a à nouveau contacté pour me dire que cela ne suffisait pas et par conséquent il fallait effectivement déduire la base forfaitaire du ctp100 mais également déduire des ctp 772 et 937.

    Quand SAGE se renseignera auprès de l'urssaf et quand les mises à jour seront faites pour les cee ?? car cela dure depuis février

    Merci Yoan pour votre retour de message , mais la réponse est incomplète

    Bien cordialement

  • Bonjour ,

    Les régularisations à faire suite au retour de votre URSSAF ont été remontées à nos équipes qui sont mobilisées sur le sujet.

    Nous espérons résoudre cette anomalie rapidement et publierons une mise à jour dès que possible.


    Yoan

  • SUGGESTED

    Bonjour ,

    Je vous informe que la version 10.25 du 23/10 intègre une amélioration de la remontée des cotisations URSSAF des salariés en contrat d’engagement éducatif.

    Merci pour votre remontée.

    Yoan