REGULARISATION PAIE SALARIE SORTI

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Bonjour,

je jette une bouteille à la mer !

Un salarié licencié pour inaptitude s'est vu requalifier son arrêt maladie (après licenciement et après 3 ans) en maladie professionnelle.

Résultat, recalcul de l'IJSS et de l'IJ Prévoyance (reversé au salarié depuis 3 ans) avec obligation de l'employeur de rembourser les IJ prévoyance à l'organisme.

Je dois faire un bulletin complémentaire avec les recalcul des indemnités de fin de contrat et récupération des IJ Prévoyance versées à tort. la CPAM ayant reversé le complément au salarié en direct.

Faut-il refaire un bulletin complémentaire regroupant les 3 ans ? un par mois ? ou un par an ?

D'avance merci à quiconque m'apportera un retour sur une expérience similaire,

cordialement

Parents
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    Bonjour  ,

    Merci d’avoir utilisé Community Hub,

    Au sujet de votre demande, les bulletins de rappel (permettant d’effectuer des régularisations pour des salariés sortis) sont rattachés au dernier bulletin du salarié pour votre entreprise.
    Il n’est donc pas possible de réaliser des bulletins de rappel pour chaque mois à régulariser.

    Je vous conseillerais sous réserve d’approbation de la CPAM, de réaliser un bulletin de rappel regroupant les régularisations des 3 années que vous avez à faire.

    Pour vous aider davantage, vous pouvez consulter l’article de la base de connaissances
    Créer un bulletin de rappel de salaire pour un salarié sorti.

    Faites-nous savoir si la réponse vous a été utile en la marquant comme vérifiée. Pour cela, cliquez sur l’option « Vérifier la réponse ».

    Yannick

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    Bonjour  ,

    Merci d’avoir utilisé Community Hub,

    Au sujet de votre demande, les bulletins de rappel (permettant d’effectuer des régularisations pour des salariés sortis) sont rattachés au dernier bulletin du salarié pour votre entreprise.
    Il n’est donc pas possible de réaliser des bulletins de rappel pour chaque mois à régulariser.

    Je vous conseillerais sous réserve d’approbation de la CPAM, de réaliser un bulletin de rappel regroupant les régularisations des 3 années que vous avez à faire.

    Pour vous aider davantage, vous pouvez consulter l’article de la base de connaissances
    Créer un bulletin de rappel de salaire pour un salarié sorti.

    Faites-nous savoir si la réponse vous a été utile en la marquant comme vérifiée. Pour cela, cliquez sur l’option « Vérifier la réponse ».

    Yannick

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