Bonjour,
Nous avons reçus des IJSS après le départ d’un salarié que nous avions subrogé.
Nous devrions régulariser le montant des cotisations correspondantes ainsi que le net imposable (puisque les IJ seront déclarées par la Cpam)
Si nous établissons un bulletin complémentaire le brut sera négatif .
Comment faire pour que le bulletin soit correct pour le salarié et les divers organismes (social et fiscal) ?
Avez-vous déjà effectué ce type de régularisation ?
Nous avons testé en création d'un bulletin supplémentaire pour la dernière période travaillée , cependant des interrogations subsistent sur le fonctionnement :
Le logiciel régularise l URSSAF en mais pas de régularisation des TA et TB
Pas de régularisation de la retraite complémentaire
Pas de régularisation des cotisations chômages
Pas de régularisation de la prévoyance
De plus la base du P.A.S. ne tiens pas compte de la régularisation négative de net imposable
La régularisation va générer des crédits sur une période antérieure, comment les déduire lors de la DSN ?
Merci d'avance à tous ceux qui peuvent nous éclairer
